Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SUDS
/
édéa
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

édéa
SUDS SARL

Numéro de dépôt :
3166797
Date de dépôt :
31/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/05/2012
édéa de SUDS

Présentation de la marque édéa

Déposée le 31 mai 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SUDS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « édéa » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-27 du 5 juillet 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SUDS domicilié(e) 5 bis, rue Antoine Chantin,75014 PARIS - 75014 - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 562 691 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL SUDS domicilié(e) 5 bis, rue Antoine Chantin,75014 PARIS - 75014 - France.

La marque édéa a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3166797.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque édéa est expirée depuis le 31 mai 2012.

SUDS a également déposé les autres marques suivantes : Les Suds à Arles , LES SUDS A ARLES , La nuit des 1000 musiques , SUDS à ARLES , Les Suds à Arles , LES RENCONTRES DU SUD


SUDS SARL - 5 bis, rue Antoine Chantin,75014 PARIS - 75014 - France - SIREN 441562691


SARL SUDS - 5 bis, rue Antoine Chantin,75014 PARIS - 75014 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-50

Inscription le 9 janvier 2003 - Rejet partiel n°362725 - Publication au BOPI 2003-01-09

Inscription le 30 mars 2006 - Changement d'adresse n°431321 - Publication au BOPI 2006-03-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-17

Publication - Publication le 5 juil. 2002 au BOPI 2002-27

tables, chaises, consoles, paravents, bars, étagères, bibliothèques, armoires, commodes, secrétaires, buffets, déssertes, canapés, fauteuils, bouts de canapé, coffres, guéridons. Objets décoratifs : porte-bougies, porte-encens, plateaux, coupelles, cadres photographies, cadres miroir, vases, boîtes à bijoux (non en métaux précieux) . Ustensiles de cuisine : plats, saladiers, planches à découper, bols, assiettes, verres, porte-couverts, sous-assiettes ; dessous de plat. Tissus : draps, couettes, taies d'oreiller, nappes, napperons, serviettes, tentures en matières textiles.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).